Conseils Municipaux

CONSEIL MUNICIPAL LE 27/10/2017 à 14h00  Cliquer ici

  • Désignation du secrétaire de séance
  • 1. Compte-rendu des décisions du Maire
  • 2. Démolition de l’ancien hôtel des cèdres en vue de la construction du nouvel hôtel de ville – Attribution du marché de travaux
  • 3. Questions diverses.

 

Conseil Municipal du 27/10/2017
 37-2017  lien : ici  Démolition de l’ancien hôtel des cèdres en vue de la construction du nouvel hôtel de ville – Attribution du marché de travaux
 lien : ici
 lien : ici

 

Conseil Municipal du 14/09/2017
33-2017 14/09/2017  lien : ici Compte-rendu des décisions du maire
34-2017 14/09/2017  lien : ici Mandats spéciaux dans le cadre du congrès des Maires
35-2017 14/09/2017  lien : ici Modification du tableau des emplois communaux
36-2017 14/09/2017  lien : ici SMED13 - Fonds d’amortissement des charges d’electrification (FACE) - Reliquat Face A/B Programme 2015- Renforcement BT Postes « LA BARBEN - LES CAIRES » Route du Château

 

Conseil Municipal du 07/08/2017

Délib N°30-2017 : Compte-rendu des décisions du Maire

Délib N°31-2017 : Demande de dérogation à la règle de constructibilité limité du règlement national d’urbanisme - parcelle AK106

Délib N°32-2017 : Réparation et extension de la salle Carraïre - Attribution du marché de travaux

Conseil Municipal du 04/07/2017
  1. Compte rendu des décisions du Maire - Délibération N°22-2017
  2. Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de construire dans le cadre de l’agrandissement de la salle carraire. - Délibération N°23-2017
  3. Autorisation donnée au Maire de déposer un permis de démolir et un permis de construire dans le cadre de la construction du nouvel hôtel de ville. - Délibération N°24-2017
  4. Société du Canal de Provence - convention de servitude d’aqueduc souterrain et de passage pour l’implantation d’une canalisation et d’un poteau incendie - Délibération N°25-2017
  5. AFC 2017 – Subvention au Conseil Départemental 13- dépressage, élagage et broyage – Parcelles AN 112 et 115. - Délibération N°26-2017
  6. Pont japonais – demande d’une subvention – Réserve Parlementaire - Délibération N°27-2017
  7. Convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune – Organisation des transports scolaires - Délibération N°28-2017
  8. Convention entre la Région et la commune – Organisation des transports scolaires - Délibération N°29-2017
Conseil Municipal du 09/05/2017

*************************** Affichée le 04/05/2017**************************

CONSEIL MUNICIPAL LE 09/05/2017 A 19H30 (Cliquer ici : convocation)

  • Désignation du secrétaire de séance
  1. Construction du nouvel hôtel de ville – demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local.
  2. Subvention aux associations pour l’année 2017.
  3. Convention de sponsoring – Christophe CALMELS.
  4. Marché à bons de commandes pour des travaux, entretien, grosses réparations pour l’aménagement de voiries, d’espaces publics et d’éclairage publics pour trois ans – Attribution du marché.
  5. Contrat de fortage avec la société NGE.
  6. Questions diverses.

 

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal :

  • délib N°18/2017 : Construction du nouvel Hôtel de Ville  - Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre du Fonds Départemental d’Aide au Développement Local
  • délib N°19/2017 : Subventions aux associations pour l’Année 2017
  • délib N° 20/2017 : Convention de sponsoring - Christophe CALMELS
  • délib N° 21/2017 : Marché à bons de commandes pour des travaux, entretien, grosses réparations pour l’aménagement de voirie, d’espaces publics et d’éclairage public pour 3 ans - Attribution du marché.
  • délib N°21/2017 : Contrat de fortage avec la société NGE
Conseil Municipal du 09/02/2017

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal :

Récépissé Bd SP Contrôle de légalité : Cliquer ici

 

Délib n°1-2017 : ELECTRIFICATION RURALE – CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX – RELIQUAT FACE FACE A/B PROGRAMME 2014 http://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/1-2017.pdf
Délib n°2-2017 : COOPERATIVE SCOLAIRE – SUBVENTION EXCEPTIONNELLEhttp://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/2-2017.pdf
Délib n°3-2017 : AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL (SDCI) ET PLUS PARTICULIEREMENT DE LA DISSOLUTION DU SYNDICAT D’AMENAGEMENT DE LA TOULOUBRE (SAT) AU 1ER JANVIER 2018.http://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/3-2017.pdf
Délib n°4-2017 : METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE- MODIFICATION DU REPRESENTANT TITULAIRE A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES http://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/4-2017.pdf
Délib n°5-2017 : CONSTRUCTION D’UN NOUVEL HOTEL DE VILLE – DEMANDES DE SUBVENTIONS – CONSEIL DEPARTEMENTAL http://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/5-2017.pdf
Délib n°6-2017 : CONSEIL DEPARTEMENTAL – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – REPARATION ET EXTENSION DE LA SALLE CARRAIRE http://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/6-2017.pdf
Délib n°7-2017 : EQUIPEMENT TERMINAUX RADIO – COMITE COMMUNAL FEUX DE FORET – DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL http://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/7-2017.pdf

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Conseil Municipal du 01/12/2016

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal :

Délib n°42-2016 : Compte rendu des décisions du Maire

Délib n°43-2016 : SMED13- Programme 2015/FACE E - Avenant à la Convention de financement

Délib n°44-2016 : Remboursement des frais de déplacements aux élus

 

 

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal :

 

Conseil Municipal du 26/07/2016

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal :

délib n°35-2016 : Compte rendu des décisions du Maire

délib n°36-2016 : Métropole Aix-Marseille Provence – désignation des représentants à la commission d’Evaluation des charges transférees

délib n°37-2016 : BUDGET DE LA COMMUNE – DECISION MODIFCIATIVE BUDGETAIRE N°1

délib n°37-1-2016 : Annexe 1

délib n°37-2-2016 : Annexe 2

délib n°37-3-2016 : Annexe 3

 

 

Conseil Municipal du 19/05/2016

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal :

  •  Compte-rendu des décisions du Maire : Délib 29-2016.pdf
  • Mandats spéciaux dans le cadre du congrès des Maires : Delib 30-2016.pdf
  • Conditions de prise en charge des frais engagés par des personnalités extérieures à la Commune : Delib 31-2016.pdf
  • Subvention à l’Association « Portail Coucou » : Delib 32-2016.pdf
  • Subvention à l’Association « La Cuisine des Hommes » : Delib 33-2016.pdf
  • Constitution de la commission intercommunale des impôts directs - proposition de candidats : Delib 34-2016.pdf
Conseil Municipal du 20/04/2016

Télécharger les délibérations du Conseil Municipal :

Délibération : SMED13 Modification des articles 2 et 3 des statuts afin d’étendre les compétences du syndicat d’énergie

20-2016

Délibération : Subventions aux associations pour l’exercice 2016

21-2016

Délibération : Aménagement d’un giratoire carrefour des Cèdres - Marché complémentaire

22-2016

Délibération : Massif des Costes  - Convention d’objectifs et subvention pour 2016

23-2016

23-2016 annexe

Délibération : Maison des Adolescents 13 - Convention d’adhésion

24-2016

Délibération : Conseil Départemental  - Demande de subvention dans le cadre des travaux de proximité  - réfection du parvis de l’Eglise

25-2016

Délibération : Conseil Départemental - Demande subvention dans le cadre des travaux de proximité - Création d’un parking -Parcelle AD10

26-2016

Délibération : Création et réalisation d’une Madone - demande d’une subvention  - Réserve Parlementaire

27-2016

Délibération : Acquisition de la parcelle cadastrée AN 47

28-2016

Conseil Municipal du 17/12/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CR 17.12.2015

Conseil Municipal du 12/11/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : cr du 12 novembre

Conseil Municipal du 08/10/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CR 08 OCTOBRE

Conseil Municipal du 09/09/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CR DU 09 SEPTEMBRE

Conseil Municipal du 06/08/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CR DU 06 Aout 2015

Conseil Municipal du 29/06/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : cr du 29 juin

Conseil Municipal du 21/05/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CM-20150521

Conseil Municipal du 07/05/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CR 07.05.2015

Conseil Municipal du 14/04/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : cr 14 04 2015

Conseil Municipal du 20/03/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : CM-20150320

Conseil Municipal du 25/02/2015

Modification du tableau des emplois communaux
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-14-2015

Désignation des délégués titulaire et suppléant SMED
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-13-2015

Déplacement du lieu de célébration de mariage
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-12-2015

Approbation rapport CLECT deux agents ADS
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-11-2015

Subvention FSL - acquisition de matériels services ST
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-10-2015

Compte rendu des décisions du Maire
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150225-09-2015

  • http://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/CR-du-25-février-1.pdf
Conseil Municipal du 12/02/2015

Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du POS
Télécharger l’extrait du registre : CM-20150212-08-2015 - http://www.labarben.fr/wp-content/uploads/2015/05/cr-12-02-2015-2.pdf

Conseil Municipal du 20/01/2015

Télécharger le compte rendu du Conseil Municipal : COMPTE RENDU CM 20 JANVIER 2015